Déposée par voie électronique le 9 octobre 2019 par ANDREZ-BRAJON DUPONT-EST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AD by Aubade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-44 du 1 novembre 2019.
Le déposant est ANDREZ-BRAJON DUPONT-EST domicilié(e) 4 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 54320 - MAXEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Christophe OLIVEIRA domicilié(e) 46 RUE LEO VALENTIN - 88026 - EPINAL CEDEX - France.
La marque AD by Aubade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD by Aubade arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.
ANDREZ-BRAJON DUPONT-EST a également déposé les autres marques suivantes : AD Elec by Aubade
ANDREZ-BRAJON DUPONT-EST - 4 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 54320 - MAXEVILLE - France
FIDAL, Monsieur Christophe OLIVEIRA - 46 RUE LEO VALENTIN - 88026 - EPINAL CEDEX - France
Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Métaux communs et leurs alliages, fer brut ou mi-ouvré, tôles, grilles métalliques, caillebotis métalliques, barreaux métalliques ; matériaux de construction métalliques ; lambris métalliques et plus généralement revêtements métalliques (construction) ; carreaux, carrelages, pavés, dalles et bordures métalliques pour la construction ; tuiles métalliques, supports métalliques pour tuiles, chéneaux métalliques, gouttières métalliques et plus généralement toitures et couvertures de toits (métalliques) ; panneaux et parois pour la construction (métalliques) ; poutres, poutrelles et poteaux (métalliques), étais métalliques, charpentes métalliques, armatures pour la construction (métalliques) ; portes, portes de garage, portails, fenêtres, portes fenêtres, vasistas et volets (métalliques), charnières métalliques, seuils (métalliques), caissons de volets roulants (métalliques), huisseries métalliques ; escaliers (métalliques), marches d'escaliers métalliques, rampes d'escaliers (métalliques) ; planchers et plafonds (métalliques) ; cheminées (métalliques), conduits de cheminées (métalliques), tuyaux de cheminées (métalliques) ; capuchons, manteaux, mitres et rallonges de cheminées (métalliques) ; clôtures métalliques, palissades métalliques ; auvents, vérandas, bassins, piscines (métalliques) et plus généralement constructions métalliques ; échelles métalliques, escabeaux métalliques, échafaudages métalliques, serres transportables métalliques ; constructions transportables métalliques ; cabanons de jardin (métalliques) ; monuments métalliques ; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques) ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; blindages, coffres forts, cadenas, chaînes de sûreté, verrous, serrurerie (non électrique) ; chevilles métalliques, vis métalliques, boulons métalliques, écrous métalliques, clous, rondelles en métal, ressorts, roulettes métalliques et plus généralement quincaillerie métallique ; conduites d'eau métalliques, conduits métalliques de chauffage central, tuyaux rigides métalliques pour la construction, tuyauterie métallique ; clapets de conduites d'eau en métal ; minerais ; boîtes à outils en métal (vides) ; boîtes aux lettres (métalliques) ; récipients d'emballage métalliques ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; étaux-établis (métalliques) ; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; stores d'extérieur métalliques ;
Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de portails, de fenêtres et de volets ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; serrurerie électrique ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; judas optiques pour portes ; casques et masques de protection ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils et instruments (autres qu'à usage médical), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; extincteurs ;
Radiateurs, convecteurs, cheminées d'appartement, poêles (appareils de chauffage), planchers chauffants, chaudières, chauffe-eau, barbecues et plus généralement appareils de chauffage électriques et appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; vannes thermostatiques et vannes mélangeuses (parties d'installations de chauffage), échangeurs thermiques ; appareils et installations d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de climatisation, de séchage, d'aspiration, de ventilation, d'aération ; appareils et machines pour la purification de l'air ; installations de sauna ; installations pour l'approvisionnement et la distribution de l'eau ; fontaines ; installations, appareils et machines pour filtrer, adoucir et/ou purifier l'eau ; installations sanitaires, éviers, lavabos, baignoires, receveurs de douches, cabines de douches, parois de douches, toilettes (W.-C) ; chasses d'eau, sièges de toilettes (W.-C) ; robinets de canalisation, robinets mélangeurs et robinets mitigeurs pour conduites d'eau, robinets pour radiateurs ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme élastique, balata, les produits précités étant bruts ou mi-ouvrés ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; enduits isolants, mastics pour joints, fibres et laine de verre pour l'isolation, compositions chimiques pour obturer les fuites, garnitures d'étanchéité, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, peintures et vernis isolants, huiles isolantes et, plus généralement, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; rubans isolants ; gants isolants ; amiante, mica ; tuyaux d'arrosage, tuyaux flexibles non métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques, matériaux à bâtir non métalliques, matériaux réfractaires ; ardoise, marbre, granit et plus généralement pierres et roches naturelles et artificielles ; béton, éléments de construction en béton ; ciment, chaux, mortier, plâtre, liants à maçonner, gravier, crépis, enduits (matériaux de construction), bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, contre-plaqués, bois de construction, boiseries ; lambris non métalliques et plus généralement revêtements non métalliques (construction), verre de construction, verre isolant (construction), briques de verre (construction), verre armé, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), vitraux ; carreaux, carrelages, pavés, dalles et bordures non métalliques pour la construction ; briques ; tuiles non métalliques, ardoises pour toitures, enduits bitumineux pour toitures, chéneaux non métalliques, gouttières non métalliques et plus généralement toitures et couvertures de toits (non métalliques) ; murs, murets, panneaux et parois pour la construction (non métalliques) ; poutres, poutrelles et poteaux (non métalliques), étais non métalliques, charpentes non métalliques, armatures pour la construction (non métalliques) ; portes, portes de garage, portails, fenêtres, portes fenêtres, vasistas et volets (non métalliques), seuils (non métalliques), caissons de volets roulants (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; escaliers (non métalliques), marches d'escaliers non métalliques, rampes d'escaliers (non métalliques) ; planchers et plafonds (non métalliques), parquets, lames de parquets ; cheminées (non métalliques), conduits de cheminées (non métalliques), tuyaux de cheminées (non métalliques) ; capuchons, manteaux, mitres et rallonges de cheminées (non métalliques) ; moulures non métalliques (construction) ; clôtures non métalliques, palissades non métalliques, balustres ; caniveaux, conduites d'eau non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; clapets de conduites d'eau (ni en métal, ni en matières plastiques) ; asphalte, poix et bitume ; fosses septiques (non métalliques), auvents, vérandas, terrasses, bassins, piscines (non métalliques) et plus généralement constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques, serres transportables non métalliques, constructions transportables non métalliques ; cabanons de jardin (non métalliques) ; réservoirs en maçonnerie ; monuments non métalliques ; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques) ; boîtes aux lettres (en maçonnerie) ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ;
Meubles de cuisine, meubles de salle-de-bains, étagères, tablettes et plus généralement meubles ; glaces (miroirs), cadres ; réservoirs (ni en métal, ni en maçonnerie) ; établis, étaux-établis (non métalliques), tréteaux (mobilier) ;
Verrerie non comprise dans d'autres classes, à savoir : verre brut et mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre imprimé (autres que pour la construction) ; verres émaillés opaques ou translucides (autres que pour la construction) ; verres laqués (autres que pour la construction) ; verres sérigraphiés (autres que pour la construction) ; verres peints (autres que pour la construction) ; verre brut et mi ouvré également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d'installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de douche, d'étagères pour réfrigérateurs, de vitrages, de parois, de cloisons, de portes, de portes de placards et de meubles ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de vente en gros et au détail, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits relevant du domaine de la construction, de la rénovation (construction), du bricolage, de la décoration et du jardinage ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; rénovation de vêtements ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; restauration de mobilier ;
Services de distribution (livraison) de tous matériaux, appareils, machines et installations relatifs aux domaines du bâtiment, de la rénovation (construction) et du bricolage et, plus généralement services de distribution (livraison), livraison de marchandises ; transport et livraison de meubles ; services de transport ; entreposage et emballage de marchandises ; emballage et conditionnement de produits.
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